Sébastien Zaegel
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Sébastien Zaegel
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000019123472
(source JORF)
nomination
05 Juillet 2008
05/07/2008
De:
Zaegel (Sébastien)
vice-président de la communauté urbaine de Strasbourg
Objet:
membres au Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Rhin-Meuse
représentants des communes
Suppléant
Groupe:
Comité national de l'eau
suppleant
JORFTEXT000000815311
(source JORF)
nomination
03 Février 2006
03/02/2006
De:
Sébastien Zaegel
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Rhin-Meuse
conseil_administration
JORFTEXT000000263866
(source JORF)
nomination
19 Octobre 2005
19/10/2005
De:
Sébastien Zaegel
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des communes
Etablissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000239160
(source JORF)
nomination
13 Septembre 2005
13/09/2005
De:
Zaegel (Sébastien)
vice-président de la communauté urbaine de Strasbourg, maire de Geispolsheim
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Rhin-Meuse
représentants des communes
Suppléant
Groupe:
Comité national de l'eau
suppleant
JORFTEXT000000248914
(source JORF)
nomination
11 Décembre 2003
11/12/2003
De:
Sébastien Zaegel
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse pour représenter les collèges des collectivités territoriales et des usagers
Collectivités territoriales
Remplace:
M. Jean-Paul Muller
Groupe:
Agence de l'eau Rhin-Meuse pour
conseil_administration
JORFTEXT000000431734
(source JORF)
nomination
05 Novembre 2003
05/11/2003
De:
Sébastien Zaegel
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les communes
Au titre des communes de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Remplace:
M. Jean-Paul Muller
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000773576
(source JORF)
nomination
17 Octobre 2001
17/10/2001