Sébastien Zaegel


De: Sébastien Zaegel
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Zaegel (Sébastien)
vice-président de la communauté urbaine de Strasbourg
Objet:
membres au Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Rhin-Meuse
représentants des communes
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
03 Février 200603/02/2006
De: Sébastien Zaegel
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 200519/10/2005
De: Sébastien Zaegel
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des communes
Etablissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Groupe:
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Zaegel (Sébastien)
vice-président de la communauté urbaine de Strasbourg, maire de Geispolsheim
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Rhin-Meuse
représentants des communes
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Sébastien Zaegel
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse pour représenter les collèges des collectivités territoriales et des usagers
Collectivités territoriales
Remplace:M. Jean-Paul Muller
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Novembre 200305/11/2003
De: Sébastien Zaegel
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les communes
Au titre des communes de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Remplace:M. Jean-Paul Muller
Groupe:
nomination
17 Octobre 200117/10/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.